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Marques déposées par DEPARTEMENT DU MAine-et-LoireTODO
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Tick-et-déj du Conseil général
Marque expirée - Marque en non vigueur

Tick-et-déj du Conseil général
DEPARTEMENT DU MAine-et-Loire, collectivité territoriale, Direction de la commonication, Hôtel du Département

Numéro de dépôt :
3668111
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2019
Tick-et-déj du Conseil général de DEPARTEMENT DU MAine-et-Loire

Présentation de la marque Tick-et-déj du Conseil général

Déposée le 30 juillet 2009 par DEPARTEMENT DU MAine-et-LoireTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tick-et-déj du Conseil général »

Le déposant est DEPARTEMENT DU MAine-et-LoireTODO domicilié(e) Place Michel Debré BP 94104 - France et immatriculée sous le numéro RCS 224 900 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil général de MAine-et-Loire, Direction de la commonication, Hôtel du Département domicilié(e) Place Michel Debré BP 94104 - 49941 - ANGERS cedex 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 38 41 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tick-et-déj du Conseil général est expirée depuis le 30 juillet 2019.

DEPARTEMENT DU MAine-et-Loire a également déposé les autres marques suivantes : Anjou LABORATOIRE CONSEIL GÉNÉRAL DE MAINE-ET-LOIRE , DEPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE ANJOU , TERRA BOTANICA , ANJOUVINTAGE , ANJOU VELO VINTAGE , ANJOU VELO VINTAGE , LA RANDO VELO RETRO , TERRA BOTANICA , TERRA BOTANICA , TERRA BOTANICA


DEPARTEMENT DU MAine-et-Loire, collectivité territoriale, Direction de la commonication, Hôtel du Département - Place Michel Debré BP 94104 - France - SIREN 224900019


Conseil général de MAine-et-Loire, Direction de la commonication, Hôtel du Département - Place Michel Debré BP 94104 - 49941 - ANGERS cedex 9 - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; Chèques, revues ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires financières ; affaires monétaires ; services de financement ; Emission et remboursement de chèques et de cartes utilisés comme moyen de paiement pour des prestations assurées aux salariés, aux particuliers, aux associations, aux comités d'entreprise ou assimilés, aux entreprises et aux collectivités locales et territoriales ; tous services de financement, placement de fonds, transfert électronique de fonds, services de cartes de crédit et de débit, informations relatives aux prestations précitées ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Services de dessinateurs d'arts graphiques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.